• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

39. – Bureau de bienfaisance : acceptation d'un legs. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

40. – Hospices civils : contrat de prêt à intervenir avec la Caisse régionale de sécurité sociale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

41. – Centre hospitalier régional : ouverture d'un crédit de 3 000 000 de francs pour remise en fonctionnement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

43. – Corps de sapeurs-pompiers : modification du taux de l'indemnité de panier. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

44. – Régularisation du produit de la vente d'un sanglier du parc zoologique de la pépinière. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

45. – Halles et marchés : modification de la taxe de colportage sur la voie publique. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

46. – Abattoir municipal, remplacement d'une bascule : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

47. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

48. – Maison des apprentis : demande de subvention communale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

49. – Petit séminaire de Renémont : demande de subvention communale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

50. – Pensionnat Boyer : demande de bourse communale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 5 novembre 1951

51. – Collège moderne de garçons : demandes de bourses communales. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

2. – Attributions de subventions aux sociétés sportives. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

3. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

4. – Corps de sapeurs-pompiers : accroissement de l'effectif et modification des cadres. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

5. – Atelier de reliure : transformation d'emploi. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

6. – Société RIMMA : augmentation du capital. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

7. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

8. – Caisse des écoles publiques : décision modificative 1951, budget primitif de 1952. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 17 décembre 1951

9. – Révision du tarif général des taxes et redevance. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier