• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

18. – Demande d'installation d'un magasin d'exposition rue de Serre • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

20. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice en défense contre M. Lamboley. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

21. – Paiement par la R.I.M.M.A. de la taxe sur le chiffre d'affaires : autorisation d'ester en justice. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

22. – Autorisation d'ester en justice contre M. Georges Prignon. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

23. – Dégradations commises à des appareils d'éclairage public : autorisation d'ester en justice. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

24. – Cession de vieux matériaux. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

25. – Vente d'un poêle désaffecté • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

26. – Extension du droit d'occupation de la voie publique sur les trottoirs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

27. – Vente de monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

28. – Concession du service des pompes funèbres : avenant au cahier des charges. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

29. – Fondation Boucher du Crévecœur de Perthes : autorisation d'aliénation et de remploi de valeurs mobilières. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

30. – Hospices civils : vente de titres du legs Moles. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

31. – Série officielle des prix des travaux exécutés par les services municipaux d'architecture et de voirie. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

32. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevances. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

34. – Centre hospitalier régional : estimation des biens, meubles et immeubles du Centre hospitalier régional. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

35. – Acquisition d'un immeuble 11 rue de la Citadelle. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

36. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce 13 rue Saint-Thiébaut. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

37. – Déclassement du sentier des Talboux : avis du conseil municipal après enquête. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

38. – Foire de Mai 1952, fêtes de quartiers : tarifs des droits de place. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 février 1952

39. – Hospices civils, réouverture du Sanatorium de Lay-Saint-Christophe, marché de gré à gré, embauchage de personnel : remboursement des frais de déménagement du médecin directeur. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier