• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 29 août 1952

11. – Entretien des bâtiments communaux : engagement de dépenses. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 août 1952

12. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 août 1952

13. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 août 1952

14. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 août 1952

16. – Subvention aux enfants du personnel qui fréquenteront en 1952 les colonies de vacances. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 août 1952

17. – Location de propriété communale, locaux 33 rue Charles-III : révision du prix du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 août 1952

18. – Location de propriété communale : révision du prix du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 août 1952

19. – Concession d'emplacements de bascules : avenant à la convention passée entre la ville et la Société des bascules automatiques. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 août 1952

20. – Hospices civils : avis au conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 août 1952

21. – Approbation du marché pour la fourniture de vapeur passé par la société R.I.M.M.A. avec la faculté de médecine. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 août 1952

22. – Maison des orphelines : marché de gré à gré, avis du conseil municipal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 août 1952

23. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1951 et budget additionnel de l'exercice 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 29 août 1952

24. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 28 octobre 1952

2. – Personnel communal : titularisations, application de l'article 93 de la loi du 28 avril 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 28 octobre 1952

3. – Service du personnel, loi du 28 avril 1952 : création de la commission paritaire. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 28 octobre 1952

4. – Attribution de subventions aux sociétés sportives. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 28 octobre 1952

5. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : révision du montant du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 28 octobre 1952

6. – Location de propriétés communales : immeuble 2 rue Gustave-Simon et numéro 9, rue des Maréchaux. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 octobre 1952

7. – Location de propriétés communales : immeuble 128 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1952
• 28 octobre 1952

8. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier