• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 29 août 1952

22. – Maison des orphelines : marché de gré à gré, avis du conseil municipal. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 29 août 1952

23. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1951 et budget additionnel de l'exercice 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 29 août 1952

24. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

2. – Personnel communal : titularisations, application de l'article 93 de la loi du 28 avril 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

3. – Service du personnel, loi du 28 avril 1952 : création de la commission paritaire. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

4. – Attribution de subventions aux sociétés sportives. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

5. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : révision du montant du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

6. – Location de propriétés communales : immeuble 2 rue Gustave-Simon et numéro 9, rue des Maréchaux. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

7. – Location de propriétés communales : immeuble 128 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

8. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

9. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur douze délibérations de la commission administrative. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

10. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur trois délibérations du conseil d'administration. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

11. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

12. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Louis Kempf. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

13. – Fondation Boucher du Crévecœur de Perthes : autorisation de remploi de valeurs mobilières. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

14. – Conseil d'exploitation du Théâtre : renouvellement de mandat pour la saison théâtrale 1952-1953. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

15. – Bâtiment communaux : adjudication des travaux d'entretien. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

16. – Cession de pavés réformés. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

17. – Foire d'automne 1952, organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

18. – Fourniture d'eau de la Moselle à la commune de Maxéville, exercice 1950 : dégrèvement de consommation. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier