• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 8 juin 1953

27. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à un appareil d'éclairage public électrique. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 8 juin 1953

29. – Propriétés communales, libération d'un logement de fonction à l'Abattoir : instance judiciaire. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 8 juin 1953

30. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 8 juin 1953

31. – Abattoir : agrandissement du hall d'abatage des porcs. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 8 juin 1953

32. – Demande de subvention communale. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

1. – Compte administratif de 1952. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

2. – Construction de l'école maternelle du nouveau groupe scolaire intercommunal du Placieux, devis et cahier des charges des travaux : passation du marché à la suite de concours sur appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

3. – Emprunt de 1 200 millions pour la construction de logements. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

5. – Primes de technicité et de rendement : indemnité forfaitaire. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

6. – Demande de subvention à la caisse départementale scolaire. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

7. – Budget additionnel de 1953. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

8. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

9. – Caisse de crédit municipal : indemnité pour travaux supplémentaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

10. – Caisse de crédit municipal : compte administratif 1952 et budget additionnel de 1953. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

11. – Emprunt de 10 millions pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 18 juillet 1953

12. – Création de logements par division d'appartements ou par transformation de mansardes : modification de la délibération du 11 juillet 1952. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

13. – Location d'une propriété communale : locaux 33 rue Charles-III. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

14. – Commission communale des impôts directs. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

15. – Foire d'automne 1953 : règlement tardif des droits de place. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1953

16. – Achèvement du groupe scolaire de Bonsecours : subventions complémentaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier