• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 29 août 1953

5. – Primes à la construction : affectation de crédit. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 29 août 1953

6. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

7. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

8. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

9. – Relèvement du prix de journée à la Fondation Victor Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 août 1953

10. – Remise en état de la voie de raccordement à l'Abattoir. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

11. – Amélioration des locaux de l'école des Beaux-Arts et de l'école d'Architecture : devis modificatif. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 août 1953

12. – Marchés de gré à gré. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

13. – Engagement de dépenses et marché à la suite d'appel d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 août 1953

14. – Marchés de gré à gré pour travaux et fournitures concernant l'éclairage public. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

15. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 29 août 1953

16. – Foire de mai 1954, règlement : tarif des droits de place. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

17. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 29 août 1953

18. – Agrandissement d'un abri couvert place du Colonel-Driant. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

19. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un appareil d'éclairage public au gaz. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 29 août 1953

20. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 29 août 1953

21. – Location à un grossiste d'un local à usage de bureau dans les dépendances de l'Abattoir. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

1. – Emprunt de 7 millions de francs pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

2. – Emprunt de 4 600 000 francs pour travaux de grosses réparations à l'École nationale des Beaux-Arts et à l'École régionale d'Architecture. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

3. – Personnel communal : attribution d'une indemnité spéciale dégressive. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier