Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 57841 à 57860 sur 134367

2. – Construction : prêt de 50 000 000 de francs du Crédit de foncier de France. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Autorisation spéciales de dépenses. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Personnel titulaire, revalorisation des salaires les plus bas : amélioration des taux de l'indemnité spéciale dégressive. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Personnel auxiliaire : revalorisation des salaires les plus bas. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Personnel communal, services techniques : modification des cadres supérieurs. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Construction d'un immeuble sur le terrain du parc Olry en bordure du boulevard Lobau. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Orchestre symphonique municipal : approbation du nouveau règlement. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville : travaux de continuation. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville : marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'hôtel de ville (1re tranche) : devis complémentaires. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Fourniture d'une machine-outil pour l'Ecole des Beaux-Arts : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Installation de bascules automatiques dans les jardins. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Réception de M. le Président de la République : subvention complémentaire au Comité des fêtes. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Répartition de subvention aux sociétés sportives. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Bureau de bienfaisance : avis du Conseil sur diverses délibérations du conseil administratif. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Lotissement Beauregard : prêt à la Société immobilière. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Cession d'un terrain à prélever sur la carrière rue de Buthegnémont. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Révision de la liste électorale en 1955 : désignation des délégués du conseil. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 526

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération