• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1955
• 23 septembre 1955

22. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur le projet de budget supplémentaire. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

23. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments et d'un caveau désaffectés. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

24. – Marchés de gré à gré : avenants à des marchés en cours. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

25. – Marchés de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

26. – Service des eaux : dégrèvement de redevances, immeuble 45 rue Raymond-Poincaré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Reversement à la R.I.M.M.A. d'un règlement de sinistre encaissé par la Ville. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

28. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à des appareils d'éclairage public au gaz. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

29. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble, 6 rue Charles-Dusaulx. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Lotissement de Gentilly : cession de terrain. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Élection des membres des conseils d'administration des organismes de sécurité sociale : nomination de quatre membres de la commission administrative. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Marchés et avenants. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

33. – Cession de vieux métaux et de matériel désaffecté. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

34. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

35. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1955

36. – Restauration du réseau d'éclairage public, installation de l'éclairage dans les lotissements : marchés de fournitures. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 23 septembre 1955

38. – Location de propriétés communales, immeuble 128 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 23 septembre 1955

39. – Locations de propriétés communales, immeuble 45 rue Sergent-Blandan : révision du montant du loyer. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 23 septembre 1955

40. – Aménagement des abattoirs, engagement de dépenses : approbation de devis et marché à la suite d'appel d'offres. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 7 novembre 1955

1. – Cité René-II, 3e tranche de travaux : approbation du projet de construction de deux nouveaux immeubles. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1955
• 7 novembre 1955

3. – Personnel communal : situation des agents rappelés sous les drapeaux ou maintenus au-delà de la durée légale. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier