Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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13. – Règlement d'honoraires. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Marchés de gré à gré : travaux et fournitures. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Règlement de mitoyenneté : école maternelle Saint-Vincent. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Foire de mai 1957, règlement : tarifs des droits de place. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Foire de mai 1956, participation du cirque Napoléon Rancy : exonération de la redevance. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Acquisition d'immeuble : rue La-Flize. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements, rue du Général-Hoche. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Vente de matériel désaffecté. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Construction de trottoirs : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Travaux d'aménagement et de remise en état des propriétés communales, dépôt de l'étang : approbation de devis. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Marchés de fournitures et travaux. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Demande de dégrèvement et admission en non-valeur : groupe scolaire du Placieux. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Restauration du réseau d'éclairage public : marchés de fournitures. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Location de propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : avenant de prorogation du bail du 6 septembre 1951. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Bibliothèque publique : travaux d'aménagement. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Lycée Henri-Poincaré, travaux d'aménagement : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération