• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 7 décembre 1956

45. – Modification dans le mode de facturation du gaz. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 7 décembre 1956

46. – Instance judiciaire : affaire Jean Wagenmann. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 7 décembre 1956

47. – Instance judiciaire : affaire enteprise Zaug frères compagnie « La Protectrice ». • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

48. – Instance judiciaire : affaire Georges Lehmann à Laxou. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

49. – Abattoirs : vente des fumiers. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

50. – Attribution de bourses communales. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

1. – Emprunt de 50 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

2. – Construction du groupe scolaire Beauregard : emprunt de 27 millions de francs. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

3. – Aménagement de groupes scolaires : emprunt de 10 millions de francs. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

6. – Budget primitif 1956, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

7. – Programme de construction quartier du Haut-du-Lièvre, travaux de terrassements généraux, de voirie et de réseaux divers (1re phase) : avenant à un marché. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

8. – Quartier du Haut-du-Lièvre, logements de fonctionnaires : cession de terrain. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

9. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : échange de parcelles de terrain avec la Société civile immobilière de Beauregard. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

10. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain à l'Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.). • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

11. – Cession d'un terrain au Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

12. – Office public d'habitations à loyer modéré : compte prévisionnel de gestion. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

13. – Office public d'habitations à loyer modéré, budget primitif de 1957 : budget additif. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

14. – Personnel communal : remise en ordre et revalorisation des traitements. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

15. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité pour travail de nuit. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

16. – Personnel communal : relèvement des indemnités servies aux concierges des bâtiments communaux. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier