• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 7 décembre 1956

36. – Lotissement Jeanne-d'Arc : renonciation au bénéfice de la clause de réméré existant au profit de la ville. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

37. – Marché d'Haussonville : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

38. – Construction de trottoirs, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

39. – Révision de la liste électorale en 1957 : désignation des délégués du conseil. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

40. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie pour 1957 : approbation des cahiers des charges. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

41. – Marchés de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

42. – Centre hospitalier régional : compte administratif de 1955 et budget additionnel de 1956. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

43. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

44. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1957. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

45. – Modification dans le mode de facturation du gaz. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

46. – Instance judiciaire : affaire Jean Wagenmann. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

47. – Instance judiciaire : affaire enteprise Zaug frères compagnie « La Protectrice ». • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 7 décembre 1956

48. – Instance judiciaire : affaire Georges Lehmann à Laxou. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

49. – Abattoirs : vente des fumiers. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 7 décembre 1956

50. – Attribution de bourses communales. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

1. – Emprunt de 50 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

2. – Construction du groupe scolaire Beauregard : emprunt de 27 millions de francs. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

3. – Aménagement de groupes scolaires : emprunt de 10 millions de francs. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

6. – Budget primitif 1956, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1957
• 8 février 1957

7. – Programme de construction quartier du Haut-du-Lièvre, travaux de terrassements généraux, de voirie et de réseaux divers (1re phase) : avenant à un marché. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier