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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 27 novembre 1959

2. – Travaux de modernisation de l'Abattoir : emprunt de 117 000 000 de francs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Emprunt de 42 000 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre : augmentation de la durée du prêt. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Haut-du-Lièvre, cession d'une parcelle de terrain à la Caisse d'Allocation Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : subventions à la Caisse d'Allocation Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattement pour charges de famille. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Suppression de la taxe municipale sur l'électricité. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Autorisation spéciales et crédits d'urgence. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Subvention aux établissements d'enseignements libre au titre de la Loi Falloux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Semaine Sociale du Cinéma : exemption d'impôts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Centre Hospitalier Régional : avis du Conseil sur une délibération de Commission administrative. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Legs Villard : édification du nouveau Foyer de Pupilles. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Instance judiciaire : affaire Robert Adriant à Troyes. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Propriétés communales, révision d'un bail commercial en cours • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Personnel communal : révision du règlement de fonctionnement de la commission paritaire communale du personnel. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Office public d'H.L.M : budget primitif de 1960. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Personnel communal, ouvrier auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garanti à compter du 1er novembre 1959. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Personnel du Corps de Sapeurs-pompiers : suppression de la catégorie des Sapeurs-pompiers de première classe non qualifiés. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Théâtre municipal : fixation des effectifs et de la rémunération du personnel. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Quartier Saint-Sébastien : continuation du programme de travaux de rénovation d'ilôts insalubres. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier