• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 1er février 1960

65. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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66. – Bibliothèque publique : modification de l'article 42 du règlement. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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67. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Emprunt de 1 500 000 nouveaux francs pour travaux dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Emprunt de 360 000 nouveaux francs pour la réfection de routes nationales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Emprunt de 500 000 nouveaux francs pour acquisition de terrain. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la R.I.M.MA. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Extension du lotissement du Haut-du-Lièvre : approbation d'une troisième tranche. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain pour l'extension du centre commercial (parcelle n°11 bis). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Lotissement du Haut du Lièvre : cession de terrain à la Société civile immobilière Sainte-Catherine. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, enquête d'utilité publique : examen de l'avis du Commissaire enquêteur. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Établissement d'enseignement du second degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 235 000 nouveaux francs à financer en 1960. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Travaux à l'Hôtel de Ville, tranche 1958, aménagement de l'ancien bâtiment, demande d'un crédit d'urgence, autorisation d'emploi des rabais, approbation à l'adjudication. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1960-1961). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Chauffage des établissements scolaires et des propriétés communales, crédits de 1959 : imputation des dépenses. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Approbation de l'annexe modificative n° 37 pour complément à la série officielle des prix des travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Construction d'un bâtiment vestiaires-douches au Stade Victor, approbation du programme : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Locations de propriétés communales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier