Résultats 59481 à 59500 sur 134368

3. – Édification du futur Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : convention en vue de l'acquisition d'un terrain et de la construction et de l'entretien de ce nouveau Centre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative au sujet de la limite séparative du terrain de Villers. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Personnel communal : fixation des durées de carrière, de l'échelonnement des avancements et des conditions d'avancement de grade. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet : réalisation des alignements entre le sentier de Maxéville et la quai Ligier-Richier. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales