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2. – Personnel communal, fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : création de l'emploi de surveillante. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Élection des membres du conseil municipal devant siéger au conseil d'administration de la S.O.L.O.R.E.M. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Quartier Saint-Sébastien : clauses complémentaires aux conditions de cession Société civile immobilière Joffre-Saint-Thiébault. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication au rabais des travaux de viabilité de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 31 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Quartier Saint-Sébastien : dispense d'inscription hypothécaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : avenant à la convention fixant les modalités de cession du terrain à la société civile immobilière Joffre-Saint-Thiébault. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Travaux d'aménagement de différentes salles du musée lorrain : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Locations de propriétés communales, immeuble 5 rue Notre dame : avenant de prorogation. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Maison des orphelines : avis de conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, réseau d'éclairage public : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Lotissement du Haut-du-Lièvre,réseau d'éclairage public : mise en adjudication des travaux (première tranche). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, espaces verts : mise en adjudication des travaux de plantations. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Plan d'aménagement, chemin de Bellevue, modification des alignements : avis de conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Cession d'un terrain au centre régional de lutte contre le cancer : avis du conseil municipal. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Matériel : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier