• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

27. – Travaux de rénovation à la salle Poirel : approbation du devis modificatif. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

28. – Approbation de l'annexe modificative n° 38 pour complément à la série officielle des prix. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

29. – Location de matériel : révision des tarifs des redevances. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

30. – Utilisation de la salle des fêtes de Gentilly et de ses annexes par des sociétés privées : fixation des tarifs de location et de diverses redevances. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

31. – Foire d'avril 1961 : approbation du marché de la décoration lumineuse. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

33. – Acquisition d'un terrain pour le bureau d'aide sociale : avis du conseil municipal. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

34. – Demande de déclaration d'utilité publique : procédure d'expropriation pour l'acquisition par le bureau d'aide sociale de deux parcelles de terrain. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

35. – Concession du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : modification de la date de départ de la nouvelle adjudication et prorogation de la concession en cours. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

37. – Avenants à des marchés conclus sur l'exercice 1960. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

38. – Marchés de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

39. – Service de l'éclairage public, entretien des installations électriques en 1961 : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

40. – Service de l'éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de lampes électriques et accessoires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

41. – Convention avec l'administration des postes, téléphone, et télécommunications (P.T.T.) pour l'installation d'un bureau muet. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

42. – Droits de voirie : suppression des redevances pour seuils en saillie, volets et soupiraux, articles 35, 36 et 52 du tarif. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

43. – Révision du tarif général des taxes et redevances pour droits de voirie. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

44. – Service des eaux, extension de l'usine de filtration et de stérilisation de Saint-Charles : bassins filtrants. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

46. – Restauration du central automatique de l'Hôtel de ville, 2e tranche de travaux : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

47. – Vente de fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

48. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

49. – Théâtre municipal : virement de crédit. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier