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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

35. – Théâtre municipal : marché à la suite d'appel d'offres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

36. – Orchestre symphonique municipal. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 24 janvier 1962

37. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

38. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

39. – Budget primitif 1961, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

1. – Emprunt de 1 200 000 NF. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

2. – Emprunt de 1 000 000 NF. pour l'exécution des travaux de réfection de chaussées et de trottoirs. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

2 bis. – Achat d'un terrain au centre hospitalier régional (C.H.R) pour la création de centres aérés. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

2 ter. – Construction du centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (CERPAT) à Brabois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

3. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

4. – Personnel communal, cadres d'exécution : révision du classement indiciaire de certains emplois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

5. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes et d'avances. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

6. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

7. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain rue Mac-Mahon n° 135. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Charles-Keller n° 92. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

9. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour le prolongement de la rue de Mulhouse. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

10 bis. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : mission de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

11. – Adjudication pour la fourniture en 1961 des livres classiques nécessaires aux enfants des classes primaires des écoles de la Ville : avenant de régularisation. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

12. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1962 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

14. – Traité de gré à gré : transport des enfants des écoles municipales à l'école du Haut-du-Lièvre, à l'école de plein air et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier