• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

49. – Conventions d'honoraires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 8 octobre 1962

50. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 8 octobre 1962

51. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 8 octobre 1962

52. – Théâtre municipal : augmentation de la subvention en faveur du centre dramatique de l'Est. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 8 octobre 1962

53. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 8 octobre 1962

54. – Théâtre municipal : indemnité de congé payé aux ouvreuses. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 8 octobre 1962

55. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

2. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

3. – Subventions aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux : accord de principe. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

4. – Révision des tarifs du réseau urbain de transports en commun. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

4 bis. – Construction du parc des expositions sur le terrain de la Malgrange : garantie d'emprunts par la Ville. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

5b. – Instance judiciaire : affaire dame Henry. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

5d. – Autorisation d'ester en justice : affaire Elsener. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

6. – Instance administrative : affaire Docteur Richard. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

6 ter. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

7. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

8a. – Personnel communal : modifications à apporter aux durées de carrière de certaines catégories d'emplois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

8b. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des emplois spéciaux communaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

8c. – Personnel municipal : révision du classement indiciaire de certains emplois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 décembre 1962

8d. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier