• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

62 bis. – Occupation du sous-sol du domaine public rue Lionnois. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

63. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

64. – Achat de paille de litière : approbation d'un marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

65. – Théâtre municipal, création d'une entente intercommunale dite réunion des théâtres lyriques municipaux de France (R.T.L.M.F.) : convention. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

66. – Relèvement du droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

1. – Aménagement du Haut-du-Lièvre : emprunt de 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

2. – Part de la Ville dans la construction de logements par l'office d'H.L.M. : emprunt de 2 000 000 de F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

3. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

5. – Assurances autos : avenants. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1963

7. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

8. – Frais et émoluments des avoués de la Ville dans les procédures d'expropriation. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

10. – Avenant à la convention pour la collecte et l'incinération des ordures ménagères : définition de nouveaux paramètres pour le calcul de la redevance de la Ville. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

10 bis. – Propriétés communales : révision d'un loyer commercial. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1963

11. – Cession de terrains à l'office public d'H.L.M., 55 à 59, rue Gabriel-Mouilleron, 171, rue de la Colline. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

13. – Plan d'aménagement, additif en vue de la création d'une servitude pour service public : bureau de poste rue du sergent Blandan. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

15. – Augmentation de l'indemnité accordée au personnel enseignant pour surveillance des études à tarif réduit. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

16. – Groupes scolaires « La Fontaine » et « Guynemer » : reconnaissance par la Ville de 2 collèges d'enseignement général. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

17. – Construction du musée du Fer, travaux d'équipement de la première tranche : approbation de marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

18. – Convention d'honoraires pour études et travaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 7 octobre 1963

19. – Construction de l'école maternelle Didion, agrément de l'architecte : approbation de l'avant-projet et de la convention d'honoraires d'architecte. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier