• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 11 février 1964

2. – Mise en adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 11 février 1964

Redevances des abattoirs et marchés. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1a. – Emprunt de 350 000 F. pour mise en viabilité des voies d'accès au complexe routier. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1b. – Emprunt de 200 000 F. pour élargissement et réfection de la rue de Bonsecours et travaux sous le tunnel. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1c. – Emprunts de 115 000 F. pour travaux à la suite de mise en alignement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1d. – Emprunt de 1 145 000 F. pour l'exécution de travaux et réfection de chaussées et de trottoirs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1e. – Emprunt de 150 000 F. pour signalisation de carrefours. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1f. – Emprunt de 1 000 000 F. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1g. – Emprunt de 80 000 F. pour modification et extension d'égouts collecteurs. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1h. – Emprunt de 440 000 F. pour aménagement du centre aéré de Clairlieu. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1 bis a. – Emprunt de 140 000 F. pour aménagement de la propriété de Virecourt. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

1 bis b. – Emprunt de 360 000 F. pour aménagement d'un centre aéré à Clairlieu. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

2. – Emprunt de 250 000 F. : équipement de bâtiments communaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

4. – Garantie de la Ville à l'emprunt contracté par l'association diocésaine pour la construction de l'église du Haut-du-Lièvre. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

4 bis. – Décision sur le principe de la création d'un ensemble nouveau au Champ-le-Boeuf. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

6. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

7. – Règlement transactionnel : accident Chrétien Émile du 6 juillet 1962. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

8. – Instance judiciaire : affaire Antoine Jacques à Belfort. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

10. – Établissements classés : demande d'agrandissement d'un dépôt d'hydrocarbures rue de Rémenauville par la société Pursan dont le siège est à Paris 5 rue Jules Lefèvre. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

12. – Plan d'aménagement : acquisition d'une propriété 80, 82 rue de Tomblaine appartenant à la société entreprise Emmanuel Chambert. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier