• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

38. – Théâtre municipal : révision du taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

39. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains emplois de direction des services municipaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 28 septembre 1964

1. – Emprunt de 616 000 F. pour travaux dans les lycées. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

2. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. contracté par la société Le Nid pour le financement d'un immeuble à l'angle de la rue Grandville et de la rue de Malzéville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

3. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

4. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

5. – Assurance responsabilité civile de la Ville, avenant à la police responsabilité de la Ville : modification du taux de la prime. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Indemnités de fonction du maire et des adjoints. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

9. – Apposition d'une plaque à la mémoire d'un instituteur mort en déportation. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

10. – Réduction de l'impôt communal sur les spectacles en faveur des salles cinématographiques d'art et d'essai. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Autorisation d'ester devant le tribunal administratif : affaire Maetz. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11 ter. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

13. – Caisse de Crédit municipal : budget supplémentaire de 1964. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

15. – Cours professionnels : dépenses à la charge de la Ville dans les frais de fonctionnement : convention. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

16. – Résiliation du marché Somotrab : remise en adjudication du lot terrassement-maçonnerie-béton armé. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

17. – Approbation de marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

18. – Hommages publics rendus aux maréchaux de Lattre-de-Tassigny et Leclerc de Hautecloque. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

21. – Cession de banquettes désaffectées provenant de la salle Poirel. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

22. – Cession de banquettes désaffectées provenant de la salle Poirel. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 septembre 1964

25. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier