• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 25 octobre 1965

27. – Établissement d'un relevé topographique de l'ancienne propriété Consigny : demande de subvention de l'État sur la dépense occasionnée par cette opération et les sondages effectués. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 25 octobre 1965

28. – Musée du Fer : approbation d'avenants aux marchés de la 2e tranche de travaux et d'un marché de gré à gré pour l'installation d'un réseau de protection contre l'incendie. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 25 octobre 1965

29. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 25 octobre 1965

30. – Commission de l'Orchestre symphonique municipal : désignation des membres. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 25 octobre 1965

31. – Desserte de Seichamps par les autobus du réseau urbain de transports en commun. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 7 février 1966

Budget primitif de 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

1. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

2. – Crédits supplémentaires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

3. – Centre hospitalier régional, financement des travaux de réorganisation : emprunts contractés pour le compte de la Ville. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

4. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 7 février 1966

5. – Office public d'H.L.M. immeubles en gérance du Quai René II. : compte prévisionnel de gestion 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

7. – Maison des orphelines : budget primitif de 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

8. – Droits de voiries : suppression de la redevance annuelle sur les petits et grands balcons. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

9. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

12. – Redevances dues par divers particuliers bénéficiaires d'une liaison téléphonique directe avec la caserne des sapeurs-pompiers. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 7 février 1966

13. – Terrain de camping et centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevances. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

14. – Abattoir : rajustement du taux de la redevance d'abattage. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

15. – Relèvement du taux des indemnités représentatives de logement accordés au personnel enseignant non logé. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

16. – Revalorisation de la participation de la Ville dans les livrets de caisse d'épargne attribués aux nouveau-nés. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 1966

17. – Subvention au titre de la loi Folloux : accord de principe. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier