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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

88. – Construction de la 2e tranche du groupe scolaire Donzelot, approbation de l'avant-projet et de la convention d'honoraires : demande de la participation financière de l'État. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 16 mai 1966

2. – Emprunt de 200 000 F. pour la construction d'un gymnase au groupe scolaire Emile-Gebhart. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

5. – Travaux dans les propriétés communales ; ouverture de crédit sur 1965. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

6. – Transports effectués par les ambulances de la Ville : révision des tarifs. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

7. – Extension de compétence du District urbain à la voirie. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

8. – Utilisation d'une machine à affranchir. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

9. – Attribution d'un nom patronymique au lycée d'État mixte de Beauregard. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

11. – Crèche Osiris : renouvellement de la convention entre la Ville et le bureau d'Aide sociale. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

12. – Asile de nuit : renouvellement de la convention passée entre la Ville et le bureau d'Aide sociale. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

13. – Règlement transactionnel : accident Grapo du 13 septembre 1965. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

14. – Instance devant le tribunal administratif : affaires Syndicat C.G.T.-F.O. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Colin Bolut. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

16. – Lycée Frédéric-Chopin : autorisation d'ester en justice. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

17. – Services administratifs, service des Finances : marché de gré à gré pour fourniture d'une machine comptable. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

18. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

19. – Révision des listes électorales de la chambre de métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

20. – Établissement de la liste électorale du Conseil des Prud'hommes : désignation de trois délégués du conseil municipal. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

22. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

23. – Chemin de la Renaudine : cession d'une parcelle de terrain. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

24. – Plan d'aménagement : suppression de deux servitudes prévues au plan d'aménagement. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier