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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 24 octobre 1966

1. – Théâtre municipal : prix des places , tarif des abonnements. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément d'emprunt de 1 239 919 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans le cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Office public d'H.L.M. : additifs aux budgets des exercices 1965-1966. . • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Assurance incendie des véhicules automobiles : nouvelle police. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Assurance responsable civile des véhicules automobiles : regroupement de trois assurances et suppression des avenants. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8 bis. – Assurance incendie du Théâtre municipal : nouvelle police. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de la Guadeloupe. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 B. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle, garantie d'un emprunt de 12 224 296 F. en vue de la construction de logements P.S.R. (programme social de relogement) dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine : modification à la délibération du 13 Juin 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 C . – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle, garantie d'un emprunt de 36 408 693 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans de cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine : modification à la délibération. du 13 Juin 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Semaine des oeuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Impression des budgets primitif et supplémentaire et du compte administratif. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Centre hospitalier régional : cession d'un terrain. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17 A. – Crédits supplémentaires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17 B. – Aménagement du centre de transit routier : acquisition de terrain. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17 C. – Sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture de carburant auto au cours de l'année1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Attribution d'une subvention complémentaire à l'association des graveurs d'Ex-Libris. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier