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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 16 mai 1966

78. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le démontage et remontage en un autre lieu de bâtiments préfabriqués. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

79. – Approbation d'un marché de gré à gré pour travaux de menuiserie à effectuer dans certaines propriétés communales. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

80. – Approbation d'un marché de gré à gré pour fourniture et pose de doubles vitrages à l'église Saint-Léon et à l'église Saint-Pierre. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

81. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de dortoir à l'asile de nuit. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

82. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la réparation des fauteuils de la Salle Poirel. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1966

83. – Rénovation des illuminations de la place Stanislas. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1966

1. – Compte administratif de 1965. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1966

2. – Désaffectation de reliquats d'emprunts et affectation de ces crédits à des dépenses d'investissement. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1966

3. – Budget additionnel de 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Subventions 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le démontage et remontage en un autre lieu de bâtiments préfabriqués. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 1 050 000 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1966

7. – Office public d' H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 1 348 440 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Office public d' H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 36 408 693 F. en vue de la construction de logements H.M.L. dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Propriétés communales, immeuble 3, rue Henri Bazin : location au profit de l'État ministère des Affaires sociales, direction régionale de la Sécurité sociale d'un local complémentaire (ancien atelier municipal de reliure). • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Expropriation du quartier Saint-Sébastien, affaire Rachedi : pourvoi en cassation. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Abattoir municipal : concession d'un terrain. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Propriétés communales, immeuble 2, place Stanislas : loyer du Grand Hôtel. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1966

13. – Autorisation donnée à M. le Député-Maire de rédiger et signer la délibération type, afférente aux emprunts accordés par la caisse des dépôts. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1966

15. – Conseil de Prud'hommes : extension de la compétence territoriale. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier