• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 27 novembre 1967

8 ter. – Impôts sur les spectacles. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 27 novembre 1967

9. – Budget 1967 transfert de crédit d'investissement. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 27 novembre 1967

10. – Barrage des Grands Moulins réfection du radier aval et concours technique du service de la Navigation. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 27 novembre 1967

10 bis. – Illuminations de fin d'année 1967. Marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 27 novembre 1967

11. – Conditions d'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1967

12. – Limite d'âge d'accès aux emplois. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1967

12 bis. – Musée de l'histoire du fer : fixation du droit d'entrée. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 27 novembre 1967

13. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant les établissements d'enseignement privé. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 27 novembre 1967

14. – Grosse réparations dans les établissements scolaires du 1er degré au cours de l'année 1968. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1967

15. – Approbation de divers avenants à passer avec l'entreprise Charles. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1967

16. – Achat de paille approbation d'un marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 27 novembre 1967

17. – Transports en commun urbains augmentation des tarifs. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1968
• 12 janvier 1968

Budget primitif 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1968
• 12 janvier 1968

2. – Révision de recettes diverses. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1968
• 12 janvier 1968

2 bis. – Crédit supplémentaire pour travaux urgents au groupe scolaire La Fontaine. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1968
• 12 janvier 1968

2 ter. – Taxes sur les spectacles. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1968
• 12 janvier 1968

6. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1968
• 12 janvier 1968

6Bis . – Utilisation des salles municipales. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1968
• 12 janvier 1968

6 ter. – Modernisation de l'abattoir : prêt de 2 100 000 F. : tranche conditionnelle 1967. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 janvier 1968

7. – Location à bail dans l'immeuble 1, rue place Stanislas. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier