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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

16. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Maison des orphelines : avis sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association des anatomistes : avis du conseil municipal. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti Jean & fils. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Médard Schwebel. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hauer. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Prise en charge, par la Ville, des travaux entrepris dans l'immeuble sis 8bis, rue des Ponts. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles enfantines ou élémentaires à la rentrée scolaire de septembre 1969. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Pratique de la coéducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Construction du groupe scolaire Moselly : approbation d'un avenant. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la SA Guérineau. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Reconstruction des abattoirs : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Raccordement de l'égout collecteur du camping de Brabois : acquisition d'un droit tréfoncier. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Extension de l'usine d'incinérateur de la RIMMA, opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Extension de l'usine d'Incinérateur de la RIMMA : désignation des membres du jury. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier