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III/15. – Adjudication de travaux d'entretien de grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 1970-1971. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental de l'office national de anciens combattants et victimes de guerre. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales