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VI/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental de l'office national de anciens combattants et victimes de guerre. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/7. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Grosses réparations à exécuter dans les groupes scolaires communaux au cours de l'année 1971 : demande de subvention auprès du Département. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Agrandissement et modernisation de la cuisine de Gentilly desservant les cantines scolaires : demande de subvention auprès du Département. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1970-1971, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/7. – Reconstruction des abattoirs municipaux lot gros oeuvre second œuvre : avenant n° 3 au marché passé avec le groupement d'entreprises Ganaye le 27 juillet 1966. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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