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VI/1. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre en direction de l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble et deux fonds de commerce sis impasse du caveau n° 1 et avenue du Général-Leclerc n° 38. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre en direction de l'avenue du Général-Leclerc : versements d'indemnités d'éviction pour acquisition de deux fonds de commerce sis impasse 36 avenue du Général-Leclerc. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/1. – Approbation du vocable bureau municipal d'hygiène et composition du nouveau comité consultatif du bureau municipal d'hygiène. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Mise à disposition de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain dépendant de la colonie scolaire Joseph-Antoine pour y construire un bassin de rétention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 3 : avenant n° 1 au contrat de concession du droit d'exploiter le parc garde payant dit parking Saint-Sébastien n° 2. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Travaux d'entretien et de grosses réparations de chaussées, programme complémentaire 1970 : marché de gré à gré avec la société chimique routière et d'entreprise générale (S.C.R.E.G.). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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