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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/7. – Installation d'abribus-téléphone : avenant n° 5 au contrat conclu avec la société J.C Décaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 18 décembre 1971

S/1. – Emprunt International : placement des fonds disponibles. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

I/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

I/3. – Fixation du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

I/4. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

I/9. – Subvention aux associations culturelles. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

II/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture au Haut-du-Lièvre, lot n°10 plomberie-sanitaire : approbation d'un avenant. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

II/2. – Édition du bulletin d'informations municipales année 1971 : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

II/3. – Bulletin d'informations municipales : contrat de publicité. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

II/4. – Remplacement d'un ascenseur électrique au Théâtre municipal : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

II/ 5. – Fourniture et pose d'ensembles en glace au musée des Beaux-Arts : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/2. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, traversée du boulevard Joffre : nouvelle fixation de la redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/3. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : acquisition d'un terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/4. – Pont Vayringe : aménagement des rampes d'accès acquisition de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/5. – Cession d'un terrain à l'état (Faculté de Pharmacie) rectification de la superficie cédée suite à la rénovation du cadastre. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/6. – Abrogation des servitudes d'alignement dans le quartier de la Vieille Ville : avis du conseil municipal après enquête. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/7. – Abrogation des alignements de la rue des Fabriques entre la place des Vosges et la rue Saint-Nicolas : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/9. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/10. – Voie d'accès au lotissement jouxtant le gymnase de beauregard : cession gratuite du terrain d'assiette au lotisseur. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier