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VI/1. – Remboursement par la Ville de Maxéville des frais de matériel d'enseignement des enfants des familles résidant au Champ-le-Bœuf. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/1. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine, plan d'eau de Monsard-Pannes : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Réseau d'éclairage public communal, entretien systématique, travaux divers et imprévus, petits travaux éventuels, modifications mineures du cahier de prescriptions spéciales : avenant de lancement de l'appel d'offres. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales