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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 22 novembre 1974

Recours contentieux contre l'arrêté préfectoral du 15 novembre 1974 et la circulaire préfectorale du 4 décembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

S/1. – Concession pour la construction d'un parking souterrain à la société Sopagar. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

I/2. – Exercice 1974 : ouverture de crédits en recettes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/4. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/5. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux des dépôts et ateliers. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/6. – Emprunt de 255 000 F. destiné au financement des travaux d'extension du musée des Beaux-Arts. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/7. – Emprunt de 1 565 000 F. destiné au financement des travaux d'achèvement du marché de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/8. – Emprunt de 350 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau de signalisation. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/9. – Emprunt de 1 350 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux réseaux de signalisation et d'éclairage public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

I/10. – Réparations de subventions à diverses associations à caractère social. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/11. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

II/3. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1975 . • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

II/4. – Fourniture et installations de matériel acoustique à l'école Marcel-Leroy : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

II/5. – Construction des dépôts et ateliers municipaux, station-service : avenant au marché de gré à gré passé avec la société Aster-Boutillon. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

II/6. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres en date du 14 novembre 1973 avec l'entreprise Jean Bernard. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

II/8. – Fourniture de papier à l'usage de l'atelier d'imprimerie : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

II/9. – Construction d'une serre métallique au jardin fleuriste : marché de gré à gré à passer avec l'entreprise Henssler . • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 décembre 1974

III// 1. – Quartier Saint-Sébastien, création d'une aire piétonne : approbation de l'avant- projet demande de subvention du F.I.A.N.E. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier