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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

IX/1. – Grosses réparations et travaux en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1976 : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27 juin 1975

IX/3. – Équipement mobilier du restaurant et de la cuisine de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) de la république : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

IX/4. – Révision du montant des redevances des locaux attribués à l'intérieur de l'abattoir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27 juin 1975

IX/6. – Création d'une taxe municipale à appliquer aux marbriers non respectueux du règlement de police concernant les cimetières communaux. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

IX/7. – Vente de trois monuments du cimetière de Préville et du Sud. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

IX/9. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

IX/10. – Établissements Saint-Nicolas, Trois-Maisons, Boudonville : révision des tarifs des bains et douches. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

S/1. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

S/2. – Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures ou périodes de classes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

S/3. – Mise en place d'un revêtement antidérapant à certains carrefours : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

S/4. – Aménagement de la zone piétonne du quartier Saint-Sébastien. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1975

I/1. – Exercice 1975 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1975

I/3. – Attribution de subventions à différents syndicats. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1975

I/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1975

I/5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1975

I/6. – Garantie d'un emprunt de 120 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de la construction du foyer du tennis club de la forêt de Haye. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1975

II/1. – Hôtel Ferrari, travaux de couverture-zinguerie : approbation d'un marché de gré à gré après appel d'offres infructueux (article 312-6 du code des marchés publics). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1975

II/2. – Aménagement d'un restaurant municipal dans les locaux des immeubles 1, 3, rue Maurice-Barrès et 10, 12, rue Pierre-Fourrier à Nancy, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1975

III/3. – Reconstruction du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert, 2e phase. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 26 septembre 1975

II/4. – Restructuration de l'éclairage public du parc de la Pépinière : appel d'offres ouvert. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier