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• 30 janvier 1976

VI/2. – Affaire Mansuy : règlement amiable du sinistre du 2 août 1974. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VII/1. – Fléchage directionnel convention avec la société Decaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VIII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VIII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

IX/1. – Désignation d'un membre du conseil d'administration du Centre hospitalier régional. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

IX/2. – Location machine clipper. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

IX/3. – Reprise en régie par les services de la Ville de l'entretien de l'éclairage public. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

IX/4. – Révision tarif concessions funéraires. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits exercice 1975. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Attributions de subventions budget primitif 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Aménagement d'espace vert et de parking rue Boulay de la Meurthe : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

II/2. – Adjudication au rabais pour la fournitures de carburants au cours de l'année 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs des voies urbaines années 1976-1977. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Acquisition et installation d'une machine à épiler des porcs : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

II/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : approbation d'un avenant n° 1 avec la S.A. Boni. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Salle des sport de Gentilly, appel d'offres ouvert pour équipements et aménagements complémentaires, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du C.P.S. et des devis descriptifs, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation du Maire à signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

II/7. – Salle des sports de Gentilly, équipement sportif de la salle et équipement des vestiaires, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Travaux de ravalement des façades de l'église Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

II/10. – M.J.C. de la république, agrandissement du restaurant et équipement mobilier, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et devis descriptif, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. le Maire à signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier