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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 27 février 1976

II/11. – Hôtel Ferrari, aménagement de mise en appel d'offres ouvert (1re tranche ), autorisation de mise en appel ouvert des travaux, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouvertures des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

III/1. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux, rue Raymond-Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : demande d'ouverture des enquêtes publiques préalables. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

III/3. – Projet de classement dans la voirie urbaine d'une partie de la ruelle particulière des Frères-Simonin : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

IV/1. – Accessibilité du centre commercial Saint-Sébastien équipement du carrefour rue des ponts, rue Cyfflé, rue du Cardinal Tisserant en feux tricolores et fléchage directionnel du centre commercial Saint-Sébastien. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

V/1. – Instance devant la tribunal administratif : affaire S.A. Brand et M. Lucien Brand. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Modification de la configuration de l'ordinateur H.B. 2040 : contrat de location avec la compagnie Honeywell Bull. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VII/1. – Rentrée scolaire 1976-1977, ouvertures et fermetures de classes : gémination et transformation d'écoles. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VIII/1. – Feuilles d'or pour la place Stanislas : souscriptions volontaires pour l'opération. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VIII/4. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine (plan d'eau de Nonsard-Pannes) : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VIII/5. – Revalorisation des droits de place pour la fore attractive. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

I/1. – Exercice 1976 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

I/2. – Aide exceptionnelle de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

I/3. – Subventions aux associations sportives. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/1. – Stade Marcel-Picot, aménagement des allées de dégagement : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/2. – Construction d'un foyer-club du 3e âge 10, rue de l'Atrie : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1976-1977 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/4. – Fourniture de véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/5. – Fourniture de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier