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S/3. – Stade Marcel-Picot, aménagement de plate-formes pour installation de buvettes, de banquettes bois sur gradins : marchés négociés avec les entreprises Cracco et Schmitt. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Palais des Congrès équipement mobilier, approbation du projet autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T .P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. le Maire à signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Aménagement de l'aire piétonne le Couarail, réalisation de la troisième tranche rue de la Faïencerie : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Conservatoire national de région, autorisation de mise en appel d'offres ouvert du lot terrassements généraux, approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahiers des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Reconstruction du mur de soutènement de l'église Saint-Mansuy (2e tranche), marché sur appel d'offres avec la CIB : avenant n° 1. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Éclairage public des voiries communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandées par Pulsadis, petits travaux neufs : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Construction par l'office d'H.L.M. d'un foyer de personnes âgées et d'un programme finalisé : cession moyennant le franc symbolique d'un terrain sis 137 à 143, rue Gabrie- Mouilleron 2e lecture. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Prolongement du square de Boufflers, acquisition d'une parcelle de terrain : demande d'ouverture d'une nouvelle enquête parcellaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Zone industrielle de Ludres : cession à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.) de l'ancien lit du ruisseau de l'Embanie. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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