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28. – Hospices civils : acceptation de dons offerts pour M. le général de Manteuffel. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Construction de trottoirs en bitume le long de la propriété Berger-Levrault. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Affectation du dépôt de mendicité à un service hospitalier. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Vente du sol de l'ancienne impasse Saint Fiacre. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – École de dessin et de peinture : rétribution scolaire. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Inhumations et exhumations : tarif déco, sommes à payer par les familles. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Octroi : nomination d'une commission de surveillance. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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1. – Travaux divers a exécuter à l'hôtel de Ville. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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2. – Démolition d'un pavillon à l'hôtel de ville. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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1. – Frais de perception de l'Octroi. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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2. – Reconstruction des calorifères du Théâtre. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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3. – Traitement des gardes champêtres en 1874 : centimes additionnels. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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4. – Chemins vicinaux : centimes additionnels pour 1874. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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5. – Entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun en 1874. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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6. – Travaux divers a exécuter à l'hôtel de Ville. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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7. – Aliénation d'un excédent de largeur de la voie publique. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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8. – Acquisition de la maison Drouin : crédit d'urgence. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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9. – Crédit pour l'installation du cours préparatoire à l'école supérieure de jeunes filles. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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1. – Demande de Mme Jalabert, présidente d'un comité de dames en faveur des familles pauvres : crédit. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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2. – Bourse du lycée. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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