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2. – Promenades publiques : location de chaises. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Plan d'alignement : rues du Maure-qui-Trompe et de la Cour. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Crédits d'urgence. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Ouverture d'une rue au Faubourg-Stanislas : termes de versement de la subvention. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Cimetière de Préville : exhaussement des murs de clôture. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Location des terrains de la Citadelle. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Réclamation de la dame Denape : autorisation d'ester en justice. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – École de Châlons : demande de bourse. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Archives : souscription à un album. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Hospices civils : vente de terrains. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Concessions de places dans les cimetières : part revenant aux Hospices civils. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Faculté de droit : cours de doctorat. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Suppression d'une redevance payée par M. Danbrée. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Commission des logements insalubres. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Place de l'Académie. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Projet de construction d'un hôpital, adoption de l'avant-projet : emprunt. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Allocation à la dame Nivelet, domestique de M. Drouot. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Maison de secours : prix de la journée. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Projet de création d'un 4e canton. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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Eaux de Moselle : projet de règlement. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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