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12. – Cercle du travail, installation du cercle dans les locaux de la porte de la Craffe : fixation du loyer. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Secours accordé à Mlle Thiéry. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Secours accordé à Mlle Laboullays • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Pavages neufs des rues et places : modification à la répartition de crédits. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Communication relative à la subvention offerte au Cercle militaire. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Caisse de retraite des employés municipaux : dernières dispositions à voter pour compléter le nouveau règlement. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Demandes diverses de subventions. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Demande d'extension du réseau de Société d'éclairage électrique. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Communication relative au Cercle militaire. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Hospices civils : traité pour la fourniture de lait. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente de terrain. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Legs de Mlle Lacour à l'église Sant-Epvre. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Legs Valentin : opposition des héritiers naturels. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Nominations des répartiteurs de contribution : liste des propositions. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Cadre de photographie : le sieur Lebon pétitionnaire. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Emprunt de conversion, réclamation de l'administration de l'enregistrement, exécution du jugement de première instance - recours en cassation. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Criée municipale : modification au projet de règlement voté dans la séance du 8 août 1891. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Dépositoire du cimetière de Préville : fixation du tarif à percevoir pour le dépôt des corps. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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12. – Création des entrepôts de poudres : concours demandé à la Ville. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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