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20. – Alignements partiels, rue du Sergent-Blandan : MM. Verdier et Bernardin pétitionnaires. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Alignements partiels : Mme veuve Richier-Raison pétitionnaire. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Alignements partiels : Mme veuve Commun pétitionnaire. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Établissement d'une conduite d'eau dans un terrain frappé de servitude au profit de la Ville. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Permission de voirie pour la pose d'une ligne électrique : demande de M. Bertrand-Oser. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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25. – Projet de rectification des alignements généraux de la rue d'Auxonne : avis après enquête. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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26. – Captation des eaux de la forêt de Haye : modifications de détail à apporter au cahier des charges de l'entreprise Motlet et Rusque. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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27. – Construction du lycée de filles : résiliation d'un marché et acceptation d'une soumission. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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28. – Hospices civils : vente de parcelles de terrain situées boulevard Lobau. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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29. – Hospices civils : demande d'un crédit supplémentaire. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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30. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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31. – Hospices civils : instances judiciaires. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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32. – Emploi d'un secours accordé par l'État en faveur des ouvriers de la manufacture Spire : crédit d'urgence. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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33. – Bourses communales au lycée : Valentin (Émile). • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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34. – Bourses communales au lycée : Fourès (Henri). • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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35. – Bourses communales au lycée : Lehalle (Pierre). • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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36. – Bourses communales au lycée : Augustin (Paul). • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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37. – Bourses communales au lycée : Lambinet (Eugène). • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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38. – Bourses communales au lycée, prolongation de frais d'études : Grosmangin (Charles). • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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40. – École municipale et régionale des Beaux-Arts : attribution des bourses d'études de la fondation Coste. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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