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Séance du 13 décembre 1918 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 6 juin 1919 : compte rendu. Séance du 21 février 1920 : compte rendu. Séance du 16 octobre 1920 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 21 décembre 1920 : compte rendu. Séance du 7 juillet 1921 : compte rendu. Séance du 20 octobre 1921 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 décembre 1921 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 avril 1922 : compte rendu. Séance du 28 octobre 1922 : compte rendu. Séance du 25 mars 1923 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 4 mai 1923 : compte rendu. Séance du 15 juin 1923 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 4 avril 1924 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. • 1918-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 648

Séance du 28 mars 1974 : ordre du jour. Séance du 9 mai 1974 : ordre du jour. Séance du 16 mai 1974 : ordre du jour. Séance du 7 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 20 janvier 1975 : ordre du jour. Séance du 2 mai 1975 : ordre du jour. • 1974-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 668

31. – Renouvellement du logo et de la marque "Le Livre sur la Place" et de la marque "La Nouvelle de la Classe" auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales