Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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1. – Constitution municipale de la démocratie locale pour avis du Conseil Municipal • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 136

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Création des Ateliers de Vie de Quartier • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 136

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Nouveaux outils et méthodes démocratiques • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 136

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Attribution de subventions aux acteurs culturels • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Adhésion au dispositif Pass Culture • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Actualisation des statuts de l'EPCC Autre Canal • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Lutte contre la pollution lumineuse urbaine - Signature de la charte pour la protection du ciel et de l'environnement nocturnes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante - 24h de Stan • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Attribution de subventions aux associations d'Education Populaire et de Jeunesse - Exercice 2021 - 2ème phase • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 3ème phase • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Activités périscolaires - Avenant à la convention avec l'ASPTT pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Festival "La Syrie au coeur" - 3ème édition • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Lutte contre la pauvreté : accès de proximité aux droits numériques • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Subventions aux structures associatives solidaires • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Politique "Animal dans la ville" - Participation à l'opération "Label APIcité®" • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Attribution des primes de ravalement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Société SPL-XDEMAT Réunion de l'Assemblée générale sur la répartition du capital social • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Vœu pour la Panthéonisation de Gisèle Halimi • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Plan d'action pour une ville propre et sécurisée • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération