• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

IV/4 . – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public place Alexandre 1er. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

V/2 . – Concession Sopagar pour la construction d'un parc de stationnement place Thiers : pénalités de retard. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VI/1. – Suppression d'un emploi. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VI/2. – Modification de la subvention administrative du responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VII/1. – Transfert de classe. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VII/2. – Organisation des classes de neige. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VIII/1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VIII/2. – Création d'une aire de jeux pour la halte garderie cité René II . • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VIII/3. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VIII/4. – Modification des droits d'entrée au musée de zoologie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 4 décembre 1978

Proposition de création de communauté urbaine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

S/1. – Désignation de 22 représentants nancéiens au conseil de District. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

II/1. – Souscription volontaire pour l'opération feuilles d'or pour la place Stanislas. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

II/3. – Admission en non valeur : cote irrécouvrables et dégrèvement de redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

II/4. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

II/5. – Travaux d'investissement en régie par le centre technique municipal, régularisation comptable des opérations : mouvements d'ordre. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

III/2. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1979. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

IV/1. – Instance devant le Conseil d'État : affaire S.A. Giraudy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

V/1. – Construction d'un foyer pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

VI/1. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier