• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

II/4. – Ouverture et désaffection de crédits attributions de subventions. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 14 mai 1979

II/7. – Maisons des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

III/1. – Restructuration de l'éclairage public programmé en 1979 : mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

IV/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

IV/2. – Réfection de la toiture et du mur du musée lorrain : demande d'ouverture de crédit. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

IV/4 . – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

V/1. – Aménagement du quartier Donop, dossier de création-réalisation de ZAC : mission d'études confiée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

V/2 . – Prolongement du boulevard d'Austrasie : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

VII/1. – Cotisation obligatoire à l'Ordre national des architectes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

VIII/3. – Affaire Clevenot et Bouquain : autorisation à défendre à l'instance devant le tribunal de police. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

VIII/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Larche, Pleimelding Christian, Pieimelding André, Antoine, Stenger, Gueudelot. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

VIII/7. – Instances devant le tribunal administratif : affaire MM. Lacoste, Chollet, Gazet, Continaut, Klugeshertz, Trabac, Archien, Boulabeiz. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

VIII/9. – Instances devant le tribunal administratif : affaires MM.Guerillot, Jeanmaire, Quere, Fernandes, Waechter. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

VIII/10. – Legs Schmitt : acceptation de la préemption du District pour le montant de l'estimation du service des Domaines. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

IX/1. – Rentrée des classes 1979-1980 : ouvertures et fermetures de classes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 14 mai 1979

IX/2. – Création d'une classe d'initiation à l'école maternelle La Fontaine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

IX/4. – Rémunération du personnel de direction du centre aéré Joseph-Antoine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

X/3. – Centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevances -. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1979

S/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28, 29, et 30 juin 1979. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 25 juin 1979

II/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier