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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

V/3. – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12147. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Ganier. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

V/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lucca. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

V/7. – Règlement judiciaire de l'entreprise Schmitt : demande de relève de forclusion. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

VI/1. – Création de deux emplois supplémentaires de chef d'atelier. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

VI/2. – Transformation de deux emplois d'adjoints d'enseignement musical et de deux postes de professeurs de conservatoire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 octobre 1979

VII/1. – Rentrée des classes 1979-1980. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 octobre 1979

VII/2. – Fonctionnement des G.A.P.P. et des centres de psychologie scolaire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 octobre 1979

VIII/1. – Révision des tarifs d'entrée dans les piscines municipales. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 octobre 1979

IX/2. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

IX/3. – Bourse pour un étudiant de Karlshuhe. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

IX/4. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

IX/5. – Modification des tarifs de vente de documents au musée de Zoologie. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 8 octobre 1979

IX/7. – Établissement Saint-Nicolas et Boudonville : révision des tarifs des bains et douches. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 19 octobre 1979

1. – Renforcement du District urbain et délibération cadre. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1979

N° 2. – District de l'agglomération nancéienne : extension de compétence et modification de la représentation des communes membres. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 novembre 1979

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission Architecture. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 novembre 1979

II/2. – Ouverture et désaffectation de crédits : attribution de subvention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 novembre 1979

III/1. – Liaisons téléphoniques municipales, acquisition d'un nouvel autocommutateur : appel d'offres restreint. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 12 novembre 1979

III/2. – Bibliothèque municipale, ravalement des façades : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier