Résultats 81681 à 81700 sur 134356

I/4. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 11 550 000 F. destiné à financer la réalisation de 33 logements maisons de Ville rue Courtot-de-Cissey. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Quartier Trois-Maisons-Saint-Fiacre, opération programmée d'amélioration de l'habitat, convention d'étude de réalisation : demandes de subventions au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.) et à l'établissement public régional. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/9. – Travaux de réparation et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Surélévation et transformation du commissariat de police rue Christian-Pfister : avenant n°1 au marché négocié approuvé le 15 octobre 1980 et notifié le 22 octobre 1980. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – École maternelle Stanislas, travaux d'extension et de transformation, création d'une cantine, lot n°5 plomberie sanitaire : avenant n°1 au marché sur appel d'offres ouvert approuvé le 16 Juillet 1979 et notifié le 30 Juillet 1979. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Terrain amateur dit terrain n°2, réalisation d'une aire gazonnée sur les drains et fentes de suintement, demande de subvention : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales