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V///1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat quartier Hache-Faïencerie : convention d'étude de réalisation avec la société centrale immobilière de la caisse des dépôts (S.C.I.C.). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/2. – Portes Stanislas et Saint-Nicolas, musée lorrain, ravalement des façades, travaux annexes de restauration : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/1. – Création d'un syndicat mixte pour la réalisation, l'entretien et le fonctionnement d'aires de stationnement pour les nomades de passage. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. consenti à l'office public d 'H.L.M. ((O.P.H.L.M.) : 1re tranche de travaux d'un montant de 10 000 000 F. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association : conventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat simple : conventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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