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• 1981
• 19 octobre 1981

II/3. – Maison des jeunes et de la culture Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : passation d'un marché d'ingénierie avec Mme Tournier-Goursaud architecte D.P.L.G. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Stade Marcel Picot, terrain n°2 : réalisation d'une aire de jeu gazonnée sur drains et fentes de suintement. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Opération programmée de l'habitat ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Illuminations de fin d'année, décembre 1981, pose et raccordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Quartier de la Chiennerie, aménagement des espaces extérieurs, 3e tranche : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Réserve d'eau de Richardménil : cession des terrains nécessaires au District de l'agglomération nancéienne. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Cession des immeubles 13 à 19, rue Jeannot au Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle : rectification de la superficie et du prix de cession. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/13. – ZAC Pichon : régime de la ZAC au regard de la taxe locale d'équipement. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/14. – ZAC Donop : participation du Département au coût des travaux de V.R.D. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/15. – Acquisitions foncières en centre ville : convention avec l'établissement public de la Métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent pour assurer les fonctions de chargé de protocole. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Quartier Saint-Sébastien, société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 2 modificatif au contrat initial. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Affaire Briois, locataire indésirable 53, rue des Quatre-Églises. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Bourses d'études pour 4 étudiants des Villes jumelées : 2 étudiants du Pirée, 1 étudiante de Kanazawa et 1 étudiant de Newcastle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Révision des tarifs du droit de superposition dans les cimetières. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Révision des tarifs des concessions funéraires. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Révision des tarifs du droit de séjour dans les dépositoires. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier