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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 30 juin 1980

VI/3. – Droits de voirie : fixation du tarif du droit d'affichage pour 1980 à 1981. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 30 juin 1980

S/3. – Exonération des droits de voirie : déballage du 5 Juillet 1980. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 30 juin 1980

S/4. – Demande de construction de terrasse de brasserie couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 6 octobre 1980

I/2. – Souscription nationale pour l'édification d'un monument à la mémoire du maréchal Jean-de-Lattre-de-Tassigny. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

I/3. – Cotisations municipales. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

I/4. – Ouverture et désaffectations de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

III/1. – Ville-vieille : échange d'immeubles avec l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

III/2. – Dénomination de la grande place du futur quartier Donop : place de Karlsruhe. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

III/3. – Floralies 1980. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

IV/1. – ZAC du quartier Donop : modification de la convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

IV/2. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : annulation de la convention, mission d'étude de réalisation confiée à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

IV/3. – Parc public Charles III : convention espace verts avec l'établissement public foncier de la Métropole Lorraine pour l'acquisition de la propriété 18, 20, rue des Jardiniers. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

IV/4. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles des rues Stanislas, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

V/1. – Théâtre : revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

V/2. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VI/2. – Affaire Malpièce : instance judiciaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VI/3. – Affaire Feriot : instance judiciaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VII/2. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier